Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Raison sociale / nom légal : BERREBI Yoni.
Statut : Entrepreneur individuel (EI).
Nom commercial de l’entreprise : Kivouno.
Service exploité : ConsentBot.
Numéro SIREN : 949 079 834.
Numéro SIRET : 949 079 834 00022.
Immatriculation : 949 079 834 R.C.S. Créteil.
Adresse de domiciliation : 8 Allée Georges Braque, 94000 Créteil, France.
Email de contact : contact@consentbot.fr.
Téléphone : 01 84 23 14 17.
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication
Directeur de la publication : BERREBI Yoni.
Hébergement et infrastructure technique
Site public / frontend : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Téléphone : 5592887060.
Backend / API : Railway Corp.
Adresse : 548 Market St PMB 68956, San Francisco, California 94104, États-Unis.
Téléphone : (415) 707-7675.
Nom de domaine et gestion DNS : LWS — Ligne Web Services.
Adresse : 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris, France.
LWS intervient pour l’enregistrement du nom de domaine et la gestion des configurations DNS associées au site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site ConsentBot, notamment les textes, éléments graphiques, interfaces, logos, noms, visuels et présentations, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est interdite.
Responsabilité
ConsentBot est un outil destiné à aider les entreprises à organiser leurs prospects, leurs échanges commerciaux et leurs éléments de preuve. Il ne remplace pas un conseil juridique adapté à la situation particulière de chaque entreprise.
L’utilisateur reste responsable de son utilisation du service, de ses pratiques commerciales, de ses traitements de données personnelles et du respect des règles applicables à son activité.
Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité du site ConsentBot.
Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter ConsentBot à l’adresse suivante : contact@consentbot.fr.
Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment en cas d’évolution du service, de l’activité ou des informations administratives.